Maintien des avantages sociaux lors d’une interruption de travail temporaire

Les employeurs demandent souvent ce qu'il advient des avantages sociaux et cotisations des primes d'un employé dans le cas d'une interruption de travail temporaire. Le type d'interruption (p. ex. congé de maternité ou de paternité, mise à pied générale ou congé) détermine la période pendant laquelle le versement des cotisations de primes sera maintenu. 

Chaque assureur a ses propres paramètres quant à la période permise pour le maintien des avantages sociaux lorsqu'un employé ne travaille pas. Les employeurs doivent examiner leurs contrats pour connaître la période pendant laquelle leur assureur permet le maintien des avantages sociaux. Ils doivent également avoir une politique documentée sur le maintien des avantages sociaux dans le cas d'employés qui ne travaillent pas. La politique sur le maintien des avantages sociaux doit indiquer quels avantages  seront assurés durant l'interruption de travail, la période de maintien, ainsi que l'entente de partage des coûts. Il est important que les employés connaissent la politique et que cette dernière respecte les paramètres établis par l’assureur. 

Dans le cas des congés de maternité et de paternité, un employé doit être traité comme un employé actif, et la même entente de partage des coûts demeurent en vigueur relativement aux avantages sociaux.   Tous les avantages sociaux peuvent être maintenus, tant que la prime est versée. Un employé ne peut pas choisir les avantages sociaux qu'il veut avoir durant un congé de maternité ou de paternité. Si un employé souhaite interrompre le versement des cotisations pendant le congé, il est recommandé de demander à l'employé de présenter un document signé à cet effet.

Pour tout autre congé, la période de maintien des avantages sociaux varie en fonction de l’assureur. Certains assureurs ne permettent pas le maintien de l’assurance invalidité (invalidité à court et à long terme) durant le congé. Durant la période de maintien des avantages sociaux, le versement des primes applicables est exigé.

Toute demande de dérogation à la politique de maintien des prestations (prolongation de la période pour une personne mise à pied) doit être envoyée à l’assureur. 

En tant que conseillers en matière d'avantages sociaux, nous pouvons collaborer avec vous et l’assureur  pour toute question concernant le maintien des prestations pendant le congé d'un employé.