Assurance de la responsabilité civile relative à l’atteinte à l’environnement

Les lois canadiennes sur l’environnement ont subi des changements au cours des dernières années, passant de la doctrine traditionnelle de nuisance et de négligence à une autre doctrine faisant entièrement assumer le fardeau au « pollueur-payeur ».

L’assurance de la responsabilité civile relative à l’atteinte à l’environnement (RCAE) s’adresse à toute personne qui produit, transforme, transporte, entrepose ou manipule des contaminants éventuels. Les polluants ne sont pas que des substances toxiques; il peut s’agir de n’importe quoi qui n’est pas censé se retrouver dans un lieu précis. Les matériaux contaminants peuvent comprendre des substances aussi répandues que le sel et l’huile à moteur, qui, bien qu’inoffensifs en soi, peuvent nuire aux plantes, au bétail et aux sources d’eau potable.

Le Groupe Assurance Cowan travaille avec vous afin d’élaborer une analyse spécialisée de vos risques d’atteinte à l’environnement et de vous proposer un programme d’assurance adapté à vos besoins en matière de pollution.

Cette assurance basée sur la datation des réclamations offre une couverture beaucoup plus large contre les dommages causés par la pollution que celles qui sont proposées par les autres polices d’assurance responsabilité. Outre les pertes résultant de blessures corporelles et de dommages matériels, elle couvre également les coûts de dépollution hors site et les frais juridiques en cas de poursuite devant les tribunaux. L’assurance RCAE couvre également la responsabilité qu’imposent les nouvelles lois fédérale et provinciales, et comprend une protection pour les actionnaires, les dirigeants, les employés, les administrateurs et les autres membres élus des conseils d’administration. La dépollution des sites peut également être couverte par certains assureurs.